Ces s Spécialistes :
Hormis dispute, la filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou aussi par un acte affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français dicte 4 types de filiation et consacre trois façons de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :
Il faut différencier cette filiation paternelle subordonné à des lois hétérogènes de cette filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son nom soit sur l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit hexagonal a construit une présomption de paternité pour le époux.
La recherche spontané de paternité peut être cette recherche prénatale soit post-natale. La recherche intentionnelle doit intervenir avant ou bien postérieurement la naissance.
La possession d’état, cette présomption juridique, permet de construire généralement cette filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
2) L’adoption simple :
Des s Spécialistes
L’adoption ne doit être décidée que par un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il existe 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits chez la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé en filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste de la filiation.
3) Recherche de paternité :
Des s d’avocats Spécialistes
L’action de recherche de paternité permet à un descendant d’établir ce lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en saisissant le TGI. L’assistance des avocats est essentielle dans cette action.
A) Contre qui peut on pratiquer une action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être introduite à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de ses héritiers lorsque ce père prétendu est disparu,
– ou de l’État si les héritiers ont renoncé à la succession.
B) Qui a le droit entreprendre cette action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être mise en oeuvre par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère dans la minorité de l’enfant.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant juridique de fonder une filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Procédure de recherche de paternité :
quand le disparu avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.
De même, si l’enfant est lui-même parent et décède antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant l’expiration du délai dont il disposait originairement.
La représentation d’un avocats est donc essentielle. L’avocat doit vous aider dans la procédure, nos s spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir un lien de filiation.
D) Inadmissibilité de l’action en reconnaissance de paternité :
L’action en recherche de paternité est impossible:
– quand un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou bien reconnaissance de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé en vue de son adoption.
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit avant toute chose refuser le lien antérieurement établi et obtenir l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialiste de la filiation saura vous aider dans cette action de reconnaissance de paternité. .