Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de la loi, ou aussi par un fait affirmatif, la recherche volontaire, Sauf litige.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit prévoit 4 types de filiation et implique 3 manières de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :
On doit distinguer la filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à des règles hétéroclites :
La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a imaginé une présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche volontaire de paternité peut être cette reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire (de paternité) peut intervenir avant sinon postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son appellation soit dans l’acte de naissance . Pas autre action n’est requise.
La possession d’état, cette présomption légale, permet de construire le plus souvent une filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
Dans tous les cas, un d’avocats spécialiste peut vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation sinon encore ordonner avec vous ces démarches essentiels afin d’ établir une filiation.
2) L’adoption simple :
Ces s Spécialistes
L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit hexagonal, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous ses droits chez la famille d’origine.
A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui-là antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, certaines circonstance doivent être remplies et la procédure doit être respectée. Une fois ces critères respectés, l’adoption emportera tous ses conséquences.
La présence d’un avocat est obligé.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialiste en filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et finalement le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialisé en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu où demeure l’adoptant lorsque celui-là est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Recherche de paternité :
Les s d’avocats Spécialistes
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. L’assistance de l’ d’avocats est obligatoire dans cette action.
A) Qui peut intenter une action de la recherche de paternité ?
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). C’est pour le descendant ou son représentant juridique de construire une filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action peut être exercée par cette mère durant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
B) A l’encontre de qui doit on entreprendre une action de recherche de paternité ?
L’action de reconnaissance de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père allégué,
– ou de ses héritiers quand le père prétendu est mort,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Processus de reconnaissance de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place précédemment l’expiration du délai dont il disposait initialement.
Aussi, quand le défunt avait entrepris cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la poursuivre.
Cette action en recherche de paternité peut être faite devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
L’assistance des avocat de ce est donc nécessaire. Notre d’avocats peut vous défendre dans cette procédure, nos s d’avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
D) Irrecevabilité de l’action de recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est irrecevable:
– lorsque le descendant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un autre homme ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si le lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose rejeter le lien préalablement établi et conquérir l’annulation.
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialiste de la filiation saura vous aider dans cette action en recherche de paternité. N’hésitez pas à approcher nos avocats.