Certains principes de la filiation :
Excepté litige, la filiation peut être constatée de manière automatique, par l’effet de loi, ou bien aussi par un document affirmatif, la recherche volontaire.
Elle peut être reconnue par la possession d’état.
Le Droit français dicte 4 types de filiation et implique trois manières de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
Il faut discerner cette filiation maternelle et la filiation paternelle subordonné à des lois hétéroclites :
La filiation maternelle : Il convient que son appellation figure sur l’acte de naissance . Aucune autre action n’est requise.
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit français a produit une présomption de paternité pour le mari.
La reconnaissance spontané de paternité peut être une recherche post-natale soit prénatale. La recherche intentionnelle peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien préalablement
La possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement la filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste peut vous assister s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien aussi ordonner avec vous-même les actions essentiels afin d’ établir une filiation.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
La présence d’un avocat de ce est capital dans cette action.
L’action en recherche de paternité permet à un descendant d’établir un lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en se rapprochant le TGI.
A) Qui a le droit introduire une action en recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par la mère pendant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être engagée ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de construire sa filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui doit on pratiquer cette action en recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– des héritiers lorsque le père soi-disant est décédé,
– ou du père soi-disant,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Inadmissibilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est inadmissible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent .
Si le lien de filiation est déjà avéré, on doit en premier discuter ce lien préalablement avéré et en emporter l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité peut être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
Les conseils d’un avocat est alors forcé. L’avocat doit vous soutenir dans la procédure, nos s spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Si l’enfant est parent et décède antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du délai qu’il avait initialement.
Aussi, quand le décédé avait entrepris une action de son vivant, les héritiers peuvent la maintenir.
3) L’adoption simple :
Des s d’avocats Spécialistes
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui-là précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Au contraire, lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté garde tous les droits dans la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des circonstance doivent être réunies et la processus doit être respectée. Quand des critères remplis, l’adoption produira tous ses conséquences.
La présence de l’avocat est obligatoire.
Principes de l’adoption simple :
A) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un d’avocats spécialisé de la filiation.